Competences
ALLIANCE DETECTIVES est une agence de recherches privées créée par YANN VARY.
Elle satisfait aux dispositions de la loi du 23/12/1980 et du décret réglementant l'activité des Agences de Recherches Privées, (Récépissé de Préfecture de la LOIRE-ATLANTIQUE en date du 11/02/1988).
A chaque fin de mission, un rapport circonstancié et détaillé est remis au client.
Ce rapport est confidentiel et ne peut-être divulgué à des tiers. Il peut-être utilisé près des tribunaux en tant qu'attestation, conformément aux articles 200 et 202 du nouveau Code de Procédure Civile.
Ces rapports peuvent-être reçus par la Justice et être admis de manière constante par la Cour de Cassation depuis son arrêt de principe N°1020 du 07/11/1962.
ACTIVITE FIGURANT A L'APPENDICE DU CODE PENAL.
Ce cabinet est, également, membre du C.N.S.P.- A.R.P.
Domaine Professionnel
Elle satisfait aux dispositions de la loi du 23/12/1980 et du décret réglementant l'activité des Agences de Recherches Privées, (Récépissé de Préfecture de la LOIRE-ATLANTIQUE en date du 11/02/1988).
A chaque fin de mission, un rapport circonstancié et détaillé est remis au client.
Ce rapport est confidentiel et ne peut-être divulgué à des tiers. Il peut-être utilisé près des tribunaux en tant qu'attestation, conformément aux articles 200 et 202 du nouveau Code de Procédure Civile.
Ces rapports peuvent-être reçus par la Justice et être admis de manière constante par la Cour de Cassation depuis son arrêt de principe N°1020 du 07/11/1962.
ACTIVITE FIGURANT A L'APPENDICE DU CODE PENAL.
Ce cabinet est, également, membre du C.N.S.P.- A.R.P.
Recherches de débiteurs
Enquêtes avant et après embauche (C.V.,emploi du temps, tournées, absentéisme)
Enquêtes avant association
Escroquerie aux assurances
Pré-contentieux - recouvrement de créances.
Tous conseils
Recherche de la preuve, etc.
Toutes affaires non résolues ou classées sans suite
Tous renseignements
Contre-enquêtes pénales.
Domaine PrivE
Enquêtes avant et après embauche (C.V.,emploi du temps, tournées, absentéisme)
Enquêtes avant association
Escroquerie aux assurances
Pré-contentieux - recouvrement de créances.
Tous conseils
Recherche de la preuve, etc.
Toutes affaires non résolues ou classées sans suite
Tous renseignements
Contre-enquêtes pénales.
Enquêtes de moralité
Enquêtes avant mariage
Enquêtes avant et après divorce
Recherches de personnes disparues
Tous conseils
Recherche d'héritiers, fugueurs, etc.
Enquêtes sur enlèvements d'enfants.
Bien entendu, toutes ces prestations sont tenues au SECRET PROFESSIONNEL et à la DISCRETION ABSOLUE.
Le cabinet s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à la disposition du mandant, mais ne saurait être tenu, conformément à la jurisprudence, à une obligation de résultat. (Arrêt de la Cour de d'Appel de PARIS du 30/06/1982).
RAPPORTS UTILISABLES PRES DES TRIBUNAUX.
Tarifs
Enquêtes avant mariage
Enquêtes avant et après divorce
Recherches de personnes disparues
Tous conseils
Recherche d'héritiers, fugueurs, etc.
Enquêtes sur enlèvements d'enfants.
Bien entendu, toutes ces prestations sont tenues au SECRET PROFESSIONNEL et à la DISCRETION ABSOLUE.
Le cabinet s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à la disposition du mandant, mais ne saurait être tenu, conformément à la jurisprudence, à une obligation de résultat. (Arrêt de la Cour de d'Appel de PARIS du 30/06/1982).
RAPPORTS UTILISABLES PRES DES TRIBUNAUX.
R E C H E R C H E S
Le montant des honoraires est convenu à l'avance avec le client, selon la durée, la difficulté et les moyens engagés pour la mission.
RECHERCHE DE DEBITEURS (PSA)
1 à 4 options à partir de 100 € H.T.
TOUTES FILATURES
Vacation de 4h indivisibles à partir de 200 € H.T.
TOUTES ENQUETES ET RECHERCHES
Facturations horaires ou forfaitaires selon la particularité des missions proposées.
Pour toutes autres missions et tarifs, me consulter.
Des facilités de paiement peuvent être accordées sous certaines conditions.
Le montant des honoraires est convenu à l'avance avec le client, selon la durée, la difficulté et les moyens engagés pour la mission.
RECHERCHE DE DEBITEURS (PSA)
1 à 4 options à partir de 100 € H.T.
TOUTES FILATURES
Vacation de 4h indivisibles à partir de 200 € H.T.
TOUTES ENQUETES ET RECHERCHES
Facturations horaires ou forfaitaires selon la particularité des missions proposées.
Pour toutes autres missions et tarifs, me consulter.
Des facilités de paiement peuvent être accordées sous certaines conditions.
