ALLIANCE DETECTIVES est une agence de recherches privées créée par YANN VARY.
Elle satisfait aux dispositions de la loi du 23/12/1980 et du décret réglémentant l'activité des Agences de Recherches Privées, (Récépissé de Préfecture de la LOIRE-ATLANTIQUE en date du 11/02/1988).
A chaque fin de mission, un rapport circonstancié et détaillé est remis au client.
Ce rapport est confidentiel et ne peut-être divulgué à des tiers. Il peut-être utilisé près des tribunaux en tant qu'attestation, conformément aux articles 200 et 202 du nouveau Code de Procédure Civile.
Ces rapports peuvent-être reçus par la Justice et être admis de manière constante par la Cour de Cassation depuis son arrêt de principe N°1020 du 07/11/1962.
ACTIVITE FIGURANT A L'APPENDICE DU CODE PENAL.
Ce cabinet est, également, membre du
C.N.S.P.-A.R.P.
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